POLYSTHEME
Présentation de la marque POLYSTHEME
Déposée le 3 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) FORMES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSTHEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POLYSTHEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSTHEME est expirée depuis le 3 juillet 2002.
FORMES NOUVELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 4 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175386 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 9 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189102 - Publication au BOPI 1995-07-09
Inscription le 28 octobre 1994 - AUTRE ACTE AFFECTANT LA PROPRIETE OU LA JOUISSANCE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°178335 - Publication au BOPI 1994-10-28
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27